Le président du tribunal de grande instance a mandaté un huissier pour récupérer les enregistrements sonores de la séance du conseil régional du 25 septembre. Sans succès. Ce jour-là, Georges Frêche aurait taxé Silvain Pastor (Verts) d’antisémitisme. L’élu écologiste dit vouloir poursuivre le président de région en diffamation et ne ménage pas sa peine pour recueillir la preuve du délit présumé. Et il ne faut pas compter sur les médias présents pour y voir plus clair.
Silvain Pastor semble bien décidé à ne rien lâcher dans la bagarre qui l’oppose à Georges Frêche. Il accuse le président de région de l’avoir « taxé d’antisémitisme ». C’était le 25 septembre lors du conseil régional dans le cadre de son intervention sur l’implantation de l’entreprise israélienne Agrexco à Sète. Dès le 28, l’élu Verts annonce qu’il poursuit Georges Frêche en diffamation.
Problème, Silvain Pastor dispose de témoins mais d’aucun élément matériel permettant de prouver le délit. Quels sont les mots exacts que le président a prononcés ? Une chose est sûre, la question de l’antisémitisme est revenue à plusieurs reprises comme l’a confirmé à Montpellier journal, Paul Alliès, conseiller régional (PS) et aussi la lecture de l’article de L’Indépendant.
« Collabos »
Du côté de la présidence, la version est différente. Selon un communiqué diffusé dans l’après-midi du 25, c’est parce que Silvain Pastor aurait traité de « collabos » les élus qui soutiennent l’implantation d’Agrexco, que Georges Frêche « a estimé que ce dérapage verbal était à la limite de l’antisémitisme ». À noter, dans ce communiqué, l’absence de guillemets c’est-à-dire que les propos exacts de Georges Frêche ne sont pas cités. Le lendemain, Patrick Nappez, dans Midi Libre (26/09) attribuait, au président de région, et au mot près, la même expression que celle utilisée dans le communiqué : « à la limite de l’antisémitisme ». De plus, le journaliste n’évoque pas la répétition de l’injure. Comme si, l’antisémitisme n’avait été évoqué qu’à une reprise par le président de région.
Dans L’Indépendant, les propos cités sont : « un peu d’antisémitisme ne fait jamais de mal » et « vous êtes un antisémite ». Fanny Dupuis confirme la version de la région et celle de Midi Libre : d’abord « collabos » et ensuite « antisémite ». Silvain Pastor a une version différente : c’est en réaction aux insultes du président de région qu’il aurait utilisé l’expression « collabos de l’état d’Israël » et non « collabos » seul. À ce stade, il faut faire deux remarques : quand bien même l’expression « collabos » aurait été prononcée seule et serait jugée diffamatoire, l’autre délit présumé (traiter à tort quelqu’un d’antisémite), n’en resterait pas moins constitué. Sauf erreur, la légitime défense n’existe pas en matière de diffamation. De plus, Georges Frêche et ses services semblent faire un amalgame entre critique de l’état d’Israël et antisémitisme. Ce qui fait écrire à Silvain Pastor, le 28 septembre : « Cet état ne représente pas les Juifs et s’en prendre à son action n’a donc rien à voir avec de l’antisémitisme. Il y a là un amalgame coupable qui tend à banaliser dangereusement une idéologie monstrueuse. »
En cas de doute
Évidemment, si Montpellier journal avait participé à cette séance et y était resté jusqu’à la fin – ce qui n’était pas gagné d’avance – on disposerait sans doute d’un enregistrement. Espérons qu’un jour, les journalistes de cette région comprendront qu’il est utile, pour ne pas dire nécessaire au bon exercice de leur profession, d’enregistrer quand on est sur un événement, en particulier quand des politiques y participent. Ce qui n’empêche pas de continuer à travailler de manière traditionnelle avec prises de notes et de n’utiliser l’enregistrement qu’en cas de doute ou de vive polémique. On ne sait pas si c’est lié mais Patrick Nappez arborait un enregistreur numérique, de modèle récent, lors de la conférence de presse d’Éric Andrieu le 29 septembre.
Il ne reste donc plus qu’une seule solution pour trancher le débat de façon certaine : l’enregistrement réalisé par les services techniques de la région. Car, il n’y a pas de doute, les séances sont enregistrées. Maintenant, comme lors de l’affaire des « Blacks », la région pourra toujours prétendre que l’enregistrement n’existe pas. Les prétextes ne manquent pas : perte, destruction accidentelle, endommagement, etc. Cela n’a pas découragé Silvain Pastor. Il s’est d’abord rendu dès le vendredi 25 après-midi à l’hôtel de région pour demander l’enregistrement. Sans succès mais au moins aura-t-il eu la confirmation implicite qu’il existait bien puisqu’il rapporte : “La régie m’a indiqué qu’il avait été transmis au secrétariat général des assemblées.”
Procès verbal de constat
Nouvel épisode, le 28 septembre. Silvain Pastor mandate un huissier pour aller constater le refus de la communication de l’enregistrement. Extrait du procès verbal de constat de Francis Ponce : « L’hôtesse me fait patienter quelques minutes. Madame Fernandez, secrétaire du président, me contacte téléphoniquement sur le poste de l’hôtesse. Je lui décline alors mes nom et qualité en lui précisant les raisons de ma présence. Madame Fernandez m’indique alors qu’elle tente de joindre Madame Vedel, directrice du service juridique du conseil régional. J’attends quelques minutes supplémentaires. Madame Fernandez m’assure téléphoniquement qu’elle n’a pu joindre Madame Vedel qui est en réunion et, après renseignements, me donne la réponse du conseil régional, à savoir : « Le secrétariat général des services a bien reçu la demande écrite de Monsieur Pastor. Elle est en cours d’instruction. Nous ne pouvons vous remettre la copie de l’enregistrement sonore de la séance du conseil régional du 25 septembre 2009. » Je lui demande alors dans quels délais il lui sera possible de la remettre. Madame Fernandez me répond qu’elle ignore les délais et ne peut me répondre. »
Silvain Pastor et Stéphane Fernandez, son avocat, ne lâchent pas l’affaire et obtiennent de Régis Vanhasbrouck, président du TGI une ordonnance datée du 1er octobre et désignant un huissier pour « se rendre dans les locaux du conseil régional » et « se faire remettre copie des enregistrements sonores ». L’huissier revient donc à la région le 2 octobre et voici ce qu’il écrit dans son PV de constat : « Un appel m’informe que je serai reçu par Monsieur Civat Frédéric, directeur des affaires juridiques du conseil régional. Je lui décline alors mes nom et qualité en lui précisant les raisons de ma présence. Je lui signifie et donne lecture et copie de l’original de l’ordonnance rendue sur requête par monsieur le président du tribunal de grande instance de Montpellier en date du premier octobre 2009. Celui-ci, après avoir lu attentivement la présente ordonnance sur requête, me répond : « Je ne dispose pas des éléments demandés. » À la réplique : « Vous avez bien des services techniques ? » Il est répondu : « Je n’ai rien d’autre à ajouter. Au revoir Monsieur. »«
« Se faire assister de la force publique »
Soulignons que sur l’ordonnance, le président du TGI indiquait : « Disons que l’huissier pourra se faire assister de la force publique. » Mais elle a été rayée et remplacée par la mention manuscrite : « Il nous en sera référé en cas de difficultés. » Il aurait été cocasse de voir débarquer un fourgon de police, comme c’est parfois le cas dans les rédactions de journaux, pour récupérer, à l’hôtel de région, les preuves nécessaires à l’instruction de cette affaire. Prochaine étape : un référé d’heure en heure a été déposé demandant une astreinte de 20 000 € par jour en cas de non communication de l’enregistrement par la région. La réponse du tribunal est espérée pour ce vendredi.
Montpellier journal a sollicité le service de presse de la région à plusieurs reprises pour connaître les raisons du refus de communication de l’enregistrement. Sans succès pour l’instant. Et sur ce sujet, on n’a pas vu de communiqué de presse. Commentaire de Silvain Pastor dans un communiqué diffusé hier soir : « Cette tentative réitérée de dissimulation de preuve peut d’ores et déjà être considérée comme un aveu implicite. Elle retire en tous cas toute crédibilité au contenu du communiqué mensonger diffusé par le président sortant l’après-midi des faits, les réinterprétant abusivement. Il viendra pourtant bien un moment où, puissant ou misérable, ce dernier devra rendre compte de ses paroles odieuses devant les juges. »
► Lire aussi :
- Frêche a bien accusé Pastor de faire « de l’antisémitisme »
- L’ordonnance du président du TGI
- Frêche aurait taxé Pastor d’antisémitisme
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31 commentaire(s)
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à 14 h 12 min
Je préviens : le sujet de cet article est la question des preuves sur des propos tenus dans une séance d’un conseil d’une collectivité. Tous les commentaires qui s’écarteront de ce sujet seront supprimés.
à 15 h 31 min
@Lou Clapas : combien de fois et comment faut-il vous dire que tout commentaire avec des majuscules sera supprimé ?
à 17 h 48 min
Je n’ai pas de compétence sur le fond du dossier. En revanche, cela pose un problème récurrent de la justice. Il y a désormais une « prime » à l’agresseur.
Charge en effet au « présumé agressé » de faire valoir son préjudice. Situation d’autant plus injuste lorsque celui qui possède les preuves est… l’agresseur.
Le présumé agressé est contraint d’engager une poursuite, subir les outrages du « présumé agresseur » etc etc…Dans le cas présent, il est stupéfiant de constater que s’y rajoute mauvaise foi et/ou volonté délibérée de ne pas respecter les lois.
Cela induit un 2ème point : comment être respecté lorsqu’on est pas respectable ?
Enfin, quid de la position des hommes politiques et des institutions qu’ils dirigent ? Comment peut on prétendre faire valoir les principes de la républiques lorsque ceux là même qui sont censés les représenter ne les respectent pas.
Entre temps, une actualité en chassera une autre…et avec un peu de chance, dans qlques temps, le « présumé agressé » ne sera plus celui que l’on croit.
à 19 h 04 min
Personne n’a enregistré le conseil dans l’assistance? Si oui, il suffit de mettre en ligne l’enregistrement;o)
à 19 h 47 min
et je le publierai avec plaisir.
à 22 h 42 min
Et il rêvait d’ être ministre de l’Intérieur…
à 0 h 37 min
il devrait demander à Hélène de lui donner quelques agents qu’elle a en rab pour assurer les enregistrements… Il manque d’effectifs, cela doit être çà…
à 10 h 32 min
Quand on fait allusion à un état collabo, on fait forcement allusion à l’état vichyiste, collaborateur dès la signature de l’armistice (collaboration est une expression de pétain), et antisémite.
Enfin la shoah n’a pas épargné les bons juifs et les mauvais juifs ayant des responsabilités politiques et/ou sionistes.
Quand on dit une connerie, on s’excuse et on joue pas les vierges effarouchées.
à 10 h 48 min
cette recherche de trace de déclaration dans une assemblée délibérative me rajeuntit de quelques années à la veille d’un importnat match de l’equipe de France de foot … décidément les pratiques ne changent guère en Septimanie, on vitupère de son estrade, on est une grande gueule et on assume rien … en terme vulgaire on dit un manque de c…..e
à 11 h 11 min
Si le président de région manque de c…..es pour persister et signer ses propos, on remarque aussi le panier de culs mouillés que sont ces maniaques du dictaphone qui se prétendent rapporteurs de médias (reporters).
à 14 h 12 min
Je cherche la définition sur le dictionnaire…
collabo :
nom singulier invariant en genre ( collaborateur) (politique) désigne en particulier ceux qui collaborent avec une puissance étrangère occupant un pays.
Donc si je m’en tiens à la définition ci-dessous (recherche google, dictionnaire Reverso ), quand par exemple G.Frêche affirme que Montpellier est un poste avancé de Tsahal ou encore quand il prévoit de contractualiser avec Agrexco qui exploite les territoires occupé de Palestine, il me semble que le choix de ce mot est approprié. Des territoires palestinien sont occupé par une puissance étrangère, l’Etat d’Israël. C’est un fait historique, au delà de tout jugement de valeur sur l’opportunité ou non d’occuper ces territoires.
Par contre antisémitisme
nom masculin singulier doctrine raciste manifestant une hostilité complète vis-à-vis des juifs.
A chacun de juger…
Au-delà des mots, il est regrettable que des hommes de gauches s’invectivent dans une assemblée de la République, encore pus regrettable qu’il le fassent avec un tel vocabulaire qui renvoi et aux moment les plus cruels de notre histoire, enfin et surtout, qu’obstacle soit fait à la justice. C’est navrant et décidément je ne partage pas au moins sur ce point les valeurs du président de la Région.
à 17 h 12 min
Quand on parle de collabo on ne parle pas de salarié! Il ne faut pas défendre tout le monde sous prétexte qu’on fait partie des biens pensants, inutile de d’aller chercher dans le dico pour savoir qu’un collabo était allié avec le pouvoir nazi, et antisémite, et quand on a dit une connerie on s’excuse au lieu d’aller chercher des définitions bidon!
à 17 h 39 min
@ Guy l’éclair… Désolé je ne comprend pas votre intervention… Je n’ai pas prononcé ce genre de mots, donc je n’ai pas d’excuse à faire (mais sans doute faite vous allusion à G. Frêche, éventuellement à S. Pastor) , et pour éclairer le débat effectivement je cherche des définitions, les mots n’étant pas dénués de sens et reconnaissez qu’il s’agit d’une bataille de mot…Lourde de sens.
à 17 h 49 min
Je m’adresse à Silvain Pastor, et non pas à vous que je n’ai pas le plaisir de connaître, je trouve anormal de traiter une personne de « collabo de l’état d’israë ».
Un collabo historiquement(et de toutes façon le terme fais référence à la période historique) l’était avec l’état nazi, ce qui revient à dire que l’état d’israël est… nazi.
Les mots effectivement ne sont pas dénués de sens, et donc, on peut dire une connerie, ce qui arrive à tous, et ensuite s’excuser au lieu de surenchérir dans l’auto affliction, et dans le -je porte plainte, outragé que je suis d’avoir été assimilé à un anisémite, parce que j’ai traité l’état d’israël d’état nazi, allez hop à deux doigt du révisionnisme…
à 19 h 06 min
J’adore les raccourcis, les amalgames, la précision et le sens des mots de Guy l’éclair. Une recrue de choix pour la Frêchie, il a assimilé la rhétorique du maître.
à 20 h 41 min
PS- De toute façon on est hors sujet et JOT est très indulgent… La justice tranchera… si Frêche n’entrave pas son fonctionnement et ne dissimule pas les preuves.
à 21 h 13 min
@ guy l’éclair…
Je ne vais pas rentrer dans le débat Frêche/ Pastor qui m’intéresse peu. Par contre, je souhaitais reprendre le débat sur le terme de collaboration. Ce dernier est rentré dans le langage courant durant l’occupation allemande. ceci étant, le terme de collaboration renvoie à plusieurs types de réalités. On a condamné des gens pour collaboration politique (pro-Allemand, pro-Nazi…) pour collaboration économique (ex . Renault). On a même tondu des femmes pour « collaboration horizontale » (les termes parlent d’eux-mêmes). Un petit retour sur l’histoire vous montrerait que les réalités de la collaboration durant cette période sont complexes.
à 22 h 12 min
Qui est l’agresseur ? Qui est l’ agressé ? N’y a-t-il pas un Conseiller régional pour nous éclairer ? Mais connaissant Pastor et son goût pour la provocation et l’insulte… Sans Frêche, Pastor n’existe plus c’est son fonds de commerce, sa raison de vivre, qu’il en profite bien il ne lui reste plus beaucoup de temps.
à 22 h 57 min
Pour poursuivre ce que dit Jean ce qui m’etonne dans cette affaire c’est que l’opposition de droite n’est pas sautée sur l’occasion, avec un peu de démagogie et en prenant la défense de Pastor, il y a des voix d’extrème droites à glaner.
à 7 h 27 min
Je partage l’avis de Jean ( 8 octobre 2009 à 22:12).
Je rajouterais que S.Pastor ne fait pas de bien au mouvement écolo, c’est à dire, aux vrais Verts qui eux travaillent les dossiers, et abordent les questions de fond.
à 8 h 54 min
Tout à fait d’accord avec l’ intervention d’Anomome, ne mettons pas tous les Ecolos dans le même panier de crabes, il y en a qui continuent à faire leur travail normalement et nous les remercions d’avoir pu convaincre G F de la nécessité de s’investir dans des programmes liés au développement durable. Tout cela n’a pas dû être facile ! GF n’a pas la fibre écolo loin s’en faut et il n’est pas le seul dans l’assemblée régionale. L’écologie est l’affaire de tous.
à 13 h 41 min
S’il n’y a rien à cacher, je ne comprends pas pourquoi l’enregistrement n’est pas rendu disponible. Au moins, on saurait comment ça s’est réellement déroulé. Là, ça entretient une nouvelle fois la suspicion.
Et globalement, que ce soit l’un ou l’autre, ça ne les grandit pas de se livrer à ces genres de diatribes.
à 21 h 43 min
ça y est, nous avons démarré maintenant l’opération communication « verdissage » de G Frêche et de sa politique et danse du ventre devant les Verts.
@Jean et Anomone, pouvez-vous préciser quels sont les écologistes de l’assemblée régionale qui ont converti G Frêche au développement durable ?
Au fait Anonome, vous n’avez toujours pas retrouvé les résultats du vote des primaires PS section par section pour la Lozère ?
à 11 h 16 min
Oui bien sûr à l’assemblée régionale nous avons Yves Pietrassanta et Marie meunier. Celle-ci se consacre au travail solidaire et à aidé à la mise en place de nombreuses coopératives dans la région. Je tiens aussi à signaler le travail de Maryse Arditi qui s’est beaucoup investie dans sa délégation à la région ainsi que J. Baptiste Giordano. Mais Georges Frêche n’a pas fréquenté que les élus de la Région, à l’Agglo par exemple, il y a eu Nicole Stamm et le projet d’usine de méthanisation, Jacques Garriga et la gestion de l’eau.
Pendant les années où GF était encore maire de Montpellier, il a eu les meilleures relations avec Jean Louis Roumegas et celui-ci n’avais pas assez de mots pour remercier GF de ces efforts en faveur de l’écologie. C’est vrai que depuis les choses semblent sentir le roussi entre les deux hommes l’élève veut devenir le maître, c’est dans la logique des choses, le reniement n’est pas d’aujourd’hui…
à 11 h 38 min
@ Jean, Aumone et JCB, les fans du Poufre, si « Pendant les années où la pieuvre était encore maire de Montpellier, celle-ci a eu les meilleures relations avec Jean Louis Roumegas et (que) celui-ci n’avais pas assez de mots pour remercier GF de ces efforts en faveur de l’écologie » et que cela « semblent sentir le roussi entre les deux hommes », cet « élève voulant devenir le maître, » ce n’est absolument pas le cas de Sylvain Pastor, des gardois, de nombreux sétois, audois, catalans, en fait de la quasi-totalité des militants verts qu’il faut respecter et ne pas assimiler à ceux qui ont quitté de gré ou de forces les verts – n’est ce pas JCB – et qui sont ceux qui servaient de courroies de transmission pour la pieuvre ….. car ses tentacules pénètrent très en profondeurs dans toutes les formations politiques, un comportement digne du totalitarisme soviétique
à 12 h 06 min
Je ne me rappelle pas avoir un jour entendu Roumegas louer les actions écologiques de GF et encore moins ces dernières années.
Qu’est ce que c’est cette histoire, GF a mis son veto pour la présence de JLR et des verts sur la liste d’HM aux municipales, et maintenant il arriverait à le convaincre de le soutenir pour les régionales???
C’est du grand n’importe quoi votre histoire.
GF et les supporters socialistes veulent la région et son persuadés qu’ils peuvent la prendre sans l’aide de personne, qu’ils assument et nous démontrent comment ils vont faire.
La victoire d’orgueil récente va porter ses fruits, il aurait fallu nous écouter quand on vous disait que le choix Codorniou n’était pas le meilleur.
Vous avez offert la région à Couderc, Bravo
à 12 h 17 min
Monsieur le Poufre je trouve votre analyse très rapide et si les trois nommés semblent être des « fans » à celui que vous appelez « Le Poufre », il me semble que vous l’êtes tout autant de Sylvain Pastor. Le ton que vous employez ne m’est pas inconnu, je crois l’avoir déjà entendu de la part de certains Verts qui se distinguent surtout par un anticommuniste primaire, qui n’a plus lieu d’être aujourd’hui. Pour ce qui concerne le retrait de gré ou de force de certains Verts il me semble que êtes au courant et donc pas très honnête car vous savez que ce fut un procès digne de Moscou comme quoi avant de parler de la paille dans l’oeil du voisin il vaut mieux s’occuper de la poutre qui vous aveugle !
Ceci dit, en ce qui me concerne je suis loin d’être fan de GF mais je ne vois pas qui peut le remplacer à la région. C’est mon interrogation j’ai le droit de me poser la question.
à 13 h 12 min
@ Sapientia 10 octobre 2009 à 12:06
Encore eût-il fallu que Roumégas fût un vré-ver, le grand rassembleur des élécteurs d’ext-G à ceux de l’UMP qui ont refusé le nunuche Jacques Domergue !
à 14 h 06 min
Anomone,
Je ne comprends rien à ce que vous écrivez, c’est assez ambigu. un conseil, prenez garde, pour sauver les meubles et garder la région, il nous faudra redevenir copain avec nos copains…
Sans nos alliés historiques, GF a perdu, faites attention à ne pas les calomnier.
Mais peut être commencez vous à regretter vos engagements?
Ce qui est certain, c’est que GF a réussi à désassembler les socialistes… c’est ballot!
à 18 h 41 min
On discute du sexe des anges. Entre verts et faux verts, le débat n’est plus là. Les Verts ont des dirigeants qui sont ceux qui ont été élus par leurs militants. Roumegas est porte-parole national. Qu’on le veuille ou non, ce sont eux nos interlocuteurs. Par ailleurs, je ne pense pas que les électeurs connaissent les autres ex-verts. Aux régionales, si ils votent, ils voterons vert, c’est à dire pour une liste avec la direction régionale actuelle des verts. Tout le reste n’a aucun intérêt.
à 20 h 09 min
ça paraît assez réaliste, Olivier34.
Mais en est-on sûr ? Vous lisez dans la boule de christal, maintenant ?.